J.O. 8 du 10 janvier 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 30 décembre 2003 relatif à la liste des sportifs espoirs


NOR : SPRK0370252A



Le ministre des sports,

Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;

Vu le décret no 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;

Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :


Article 1


A compter du 1er janvier 2004, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :

- aéronautique ;

- athlétisme ;

- ball-trap ;

- base-ball, softball et cricket ;

- canoë-kayak ;

- course d'orientation ;

- cyclisme ;

- équitation ;

- escrime ;

- étude et sports sous-marins ;

- football ;

- football américain ;

- golf ;

- gymnastique ;

- handisports ;

- karaté et arts martiaux affinitaires ;

- lutte ;

- montagne et escalade ;

- motocyclisme ;

- motonautique ;

- parachutisme ;

- pelote basque, trinquet moderne ;

- pentathlon moderne ;

- roller-skating ;

- sauvetage-secourisme ;

- ski nautique ;

- sociétés d'aviron ;

- sport automobile ;

- sports boules ;

- squash ;

- surf ;

- tennis ;

- tir ;

- tir à l'arc ;

- triathlon ;

- voile ;

- vol à voile ;

- vol libre.

Article 2


Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

Article 3


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 30 décembre 2003.


Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

D. Laurent


Nota. - La liste des sportifs espoirs peut être consultée au ministère des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 95, avenue de France, à Paris (13e), ou par internet (www.jeunesse-sports.gouv.fr).